Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

En raison des travaux réalisés dans la cour de l'hôtel de ville, la salle de lecture des Archives municipales et communautaires d'Auxerre est actuellement fermée au public.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square
$116 Ko - 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d\'un square (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/1
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965
$491 Ko - 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d\'une ferme d\'animation sur les terrains communaux route départementale 965 (ouvre la visionneuse)$
491 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/2
Sujet : bâtiment agricole / propriété publique
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 965 (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy
$150 Ko - 2014-003 Avis sur la vente d\'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/3
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux
158 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/4
Sujet : propriété publique / logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz
$150 Ko - 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l\'extension du réseau de gaz (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/5
Sujet : distribution de gaz / opération d'urbanisme / politique de la ville
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné / Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations
388 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/6
Sujet : structure administrative / opération d'urbanisme
Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions
$189 Ko - 2014-007 Exercice 2014 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/7
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage
$152 Ko - 2014-008 Protocole d\'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/8
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne. Trésorerie générale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/9
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements
$182 Ko - 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 56 logements (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/10
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 98 logements
$183 Ko - 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 98 logements (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/11
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-012 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault
$172 Ko - 2014-012 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l\'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/12
Sujet : finances locales / commerce
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Charles-de-Foucault
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-013 Points d'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois pour le financement des aménagements
$242 Ko - 2014-013 Points d\'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois pour le financement des aménagements (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/13
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-014 Remise d'ouvrage d'éclairage public – Convention entre la ville d'Auxerre et la DIRCE
$342 Ko - 2014-014 Remise d\'ouvrage d\'éclairage public – Convention entre la ville d\'Auxerre et la DIRCE (ouvre la visionneuse)$
342 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/14
Sujet : éclairage public
Organisme : France. Direction interrégionale des routes Centre-Est
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-015 Convention pour le déversement d'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant
$191 Ko - 2014-015 Convention pour le déversement d\'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d\'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/15
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Perrigny (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-016 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant
$191 Ko - 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d\'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d\'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/16
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2014
$486 Ko - 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation 2014 (ouvre la visionneuse)$
486 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/17
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l'AJA jeunes – Demande de subventions
$184 Ko - 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d\'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l\'AJA jeunes – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/18
Sujet : économie d'énergie / énergie renouvelable
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-019 Centre d'Études Médiévales d'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d'Auxerre
$465 Ko - 2014-019 Centre d\'Études Médiévales d\'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
465 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/19
Sujet : finances locales / organisme de recherche
Organisme : Centre d'études médiévales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d'art et d'histoire – Demande de subvention
$169 Ko - 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d\'art et d\'histoire – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
169 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/20
Sujet : finances locales / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif
924 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/21
Sujet : rythme scolaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS
$376 Ko - 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l\'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS (ouvre la visionneuse)$
376 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/22
Sujet : commande publique / propriété publique
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec
$153 Ko - 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l\'UNICEF des droits d\'entrée du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/23
Sujet : comptabilité publique
Organisme : Fonds des Nations Unies pour l'enfance
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-024 Personnel municipal – Dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013
$197 Ko - 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d\'accès à l\'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013 (ouvre la visionneuse)$
197 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/24
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-025 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire
$160 Ko - 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/25
Sujet : personnel / rythme scolaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-026 Société d'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation
$290 Ko - 2014-026 Société d\'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation (ouvre la visionneuse)$
290 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/26
Sujet : société d'économie mixte / finances locales
Organisme : SEM 89 (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d'une pièce – Demande de subventions
$157 Ko - 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d\'une pièce – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/27
Sujet : patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Musée Leblanc-Duvernoy (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-028 Actes de gestion courante
675 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/28
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations
119 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/29
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations
125 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/30
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$165 Ko - 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/31
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-032 Élection du maire de Vaux
141 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/32
Sujet : élu
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-033 Détermination du nombre d'adjoints
$135 Ko - 2014-033 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/33
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
$159 Ko - 2014-034 Détermination du nombre d\'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/34
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-035 Élection des adjoints
158 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/35
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/36
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux
$137 Ko - 2014-037 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/37
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires
$728 Ko - 2014-038 Budget 2014 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/38
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
$3816 Ko - 2014-039 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)$
3816 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/39
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
17657 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/40
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-041 Levée du scrutin secret pour les représentations
837 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/41
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-042 Désignation des Adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez
840 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/42
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-043 Désignation des membres de la commission consultative de Vaux.
872 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/43
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-044 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres
$1551 Ko - 2014-044 Détermination du nombre des commissions d\'instructions et élection des membres (ouvre la visionneuse)$
1551 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/44
Sujet : conseil municipal / structure administrative / élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-045 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
$1410 Ko - 2014-045 Désignation des membres de la commission d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
1410 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/45
Sujet : commande publique / structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-046 Constitution de la commission consultative des services publics locaux
1612 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/46
Sujet : structure administrative / police
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-047 Constitution de la commission de délégation de service public – Assainissement
1469 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/47
Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-048 Constitution de la commission de délégation de service public – Théâtre
1473 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/48
Sujet : structure administrative / théâtre / équipement socio culturel / théâtre / élu
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-049 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants
$984 Ko - 2014-049 Création d\'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
984 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/49
Sujet : élu / structure administrative / sport
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2014-050 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants
$1479 Ko - 2014-050 Création d\'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
1479 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/50
Sujet : structure administrative / transport / circulation routière / élu
Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > >> 24 pages

Voir par page :10 20 50 100